(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354971.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2063340 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303744 - Publication au BOPI 2005-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390058 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 6 juin 1997 - Concession de licence n°238298 - Publication au BOPI 1997-06-06
Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337924 - Publication au BOPI 2001-12-27
Inscription - Transmission de propriété n°23396 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612756 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14